Conditions d'utilisation

Last Updated April 29, 2024

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Ces conditions nécessitent le recours à la section arbitrage 10.2 sur une base individuelle pour résoudre les litiges et également limiter les recours qui s'offrent à vous en cas de litige. Ces conditions d'utilisation ont été créées à l'aide du générateur de conditions d'utilisation..

Accès au Site

Sous réserve de ces conditions. La société vous accorde un droit non transférable, non exclusif, révocable, licence limitée pour accéder au site uniquement pour votre propre usage personnel, utilisation non commerciale.

Certaines restrictions. Les droits qui vous sont accordés dans les présentes Conditions sont soumis aux restrictions suivantes: (un) tu ne vendras pas, louer, location, transfert, attribuer, distribuer, hôte, ou exploiter commercialement le Site de toute autre manière; (b) tu ne changeras pas, faire des œuvres dérivées de, démonter, compiler ou procéder à une ingénierie inverse sur toute partie du site; (c) you shall not access the Site in order to build a similar or competitive website; et (d) except as expressly stated herein, no part of the Site may be copied, reproduced, distributed, republished, downloaded, displayed, posted or transmitted in any form or by any means unless otherwise indicated, any future release, mise à jour, or other addition to functionality of the Site shall be subject to these Terms. All copyright and other proprietary notices on the Site must be retained on all copies thereof.

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No Support or Maintenance. Vous acceptez que la Société n'aura aucune obligation de vous fournir une assistance en relation avec le Site..

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Liens tiers & Annonces; Autres utilisateurs

Liens tiers & Annonces. Le Site peut contenir des liens vers des sites Web et services tiers, et/ou afficher des publicités pour des tiers. Ces liens tiers & Les annonces ne sont pas sous le contrôle de la société, et la société n'est pas responsable des liens tiers & Annonces. La société donne accès à ces liens tiers & Annonces uniquement pour votre commodité, et ne révise pas, approuver, moniteur, approuver, garantir, ou faire des déclarations concernant les liens tiers & Annonces. Vous utilisez tous les liens tiers & Annonces à vos propres risques, et doit faire preuve d'un niveau approprié de prudence et de discrétion ce faisant.. Lorsque vous cliquez sur l'un des liens tiers & Annonces, le tiers concerné’Les conditions et politiques s'appliquent, y compris le tiers’s pratiques de confidentialité et de collecte de données.

Autres utilisateurs. Chaque utilisateur du Site est seul responsable de tout son propre Contenu Utilisateur.. Parce que nous ne contrôlons pas le contenu utilisateur, vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables de tout contenu utilisateur, qu'ils soient fournis par vous ou par d'autres. Vous acceptez que la société ne soit pas responsable de toute perte ou dommage résultant de telles interactions.. En cas de litige entre vous et un utilisateur du Site, nous n'avons aucune obligation de nous impliquer.

Par la présente, vous libérez et déchargez à jamais la Société et nos dirigeants, employés, agents, successeurs, et assigne de, et par la présente, renoncez et abandonnez, chaque passé, différend présent et futur, réclamer, controverse, demande, droite, obligation, responsabilité, action et cause d'action de toute nature, qui est né ou découle directement ou indirectement de, ou qui se rapporte directement ou indirectement à, le site. Si vous résidez en Californie, vous renoncez par la présente à la section du code civil californien 1542 en relation avec ce qui précède, qui déclare: « une quittance générale ne s'étend pas aux créances dont le créancier ne sait pas ou ne soupçonne pas qu'elles existent en sa faveur au moment de l'exécution de la quittance, qui, s’il en a eu connaissance, doit avoir sensiblement affecté son règlement avec le débiteur. »

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Le site est fourni sur un « tel quel » et « selon disponibilité » base, et la société et nos fournisseurs déclinent expressément toute garantie et condition de quelque nature que ce soit, qu'il soit express, implicite, ou statutaire, y compris toutes les garanties ou conditions de qualité marchande, aptitude à un usage particulier, titre, jouissance tranquille, précision, ou non-contrefaçon. Nous et nos fournisseurs ne garantissons pas que le site répondra à vos exigences, sera disponible sans interruption, opportun, sécurisé, ou sans erreur, ou sera précis, fiable, exempt de virus ou d'autres codes nuisibles, complet, légal, ou en sécurité. Si la loi applicable exige des garanties concernant le site, toutes ces garanties sont limitées en durée à quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de première utilisation.

Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites, donc l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous. Certaines juridictions n'autorisent pas les limitations sur la durée d'une garantie implicite, donc la limitation ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, in no event shall company or our suppliers be liable to you or any third-party for any lost profits, lost data, costs of procurement of substitute products, or any indirect, consequential, exemplary, incidental, special or punitive damages arising from or relating to these terms or your use of, or incapability to use the site even if company has been advised of the possibility of such damages. Access to and use of the site is at your own discretion and risk, and you will be solely responsible for any damage to your device or computer system, or loss of data resulting therefrom.

Dans la mesure permise par la loi, notwithstanding anything to the contrary contained herein, our liability to you for any damages arising from or related to this agreement, will at all times be limited to a maximum of fifty U.S. dollars (u.s. $50). The existence of more than one claim will not enlarge this limit. You agree that our suppliers will have no liability of any kind arising from or relating to this agreement.

Some jurisdictions do not allow the limitation or exclusion of liability for incidental or consequential damages, so the above limitation or exclusion may not apply to you.

Term and Termination. Subject to this Section, these Terms will remain in full force and effect while you use the Site. We may suspend or terminate your rights to use the Site at any time for any reason at our sole discretion, including for any use of the Site in violation of these Terms. Upon termination of your rights under these Terms, your Account and right to access and use the Site will terminate immediately. You understand that any termination of your Account may involve deletion of your User Content associated with your Account from our live databases. Company will not have any liability whatsoever to you for any termination of your rights under these Terms. Even after your rights under these Terms are terminated, the following provisions of these Terms will remain in effect: Sections 2 à travers 2.5, Section 3 and Sections 4 à travers 10.

Copyright Policy.

Company respects the intellectual property of others and asks that users of our Site do the same. In connection with our Site, we have adopted and implemented a policy respecting copyright law that provides for the removal of any infringing materials and for the termination of users of our online Site who are repeated infringers of intellectual property rights, y compris les droits d'auteur. Si vous pensez qu'un de nos utilisateurs est, grâce à l'utilisation de notre site, violer illégalement le droit d'auteur(s) dans une œuvre, et souhaite que le matériel prétendument contrefait soit retiré, les informations suivantes sous la forme d'une notification écrite (conformément à 17 U.S.C.. § 512(c)) doit être fourni à notre agent de droit d’auteur désigné:

• votre signature physique ou électronique;
• identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur(s) que vous prétendez avoir été violé;
• identification du matériel sur nos services que vous prétendez être en infraction et que vous nous demandez de supprimer;
• des informations suffisantes pour nous permettre de localiser ce matériel;
• votre adresse, numéro de téléphone, et adresse e-mail;
• une déclaration selon laquelle vous pensez de bonne foi que l'utilisation du matériel répréhensible n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son mandataire, ou en vertu de la loi; et
• a statement that the information in the notification is accurate, and under penalty of perjury, that you are either the owner of the copyright that has allegedly been infringed or that you are authorized to act on behalf of the copyright owner.

Veuillez noter que, conformément à 17 U.S.C.. § 512(f), any misrepresentation of material fact in a written notification automatically subjects the complaining party to liability for any damages, costs and attorney’s fees incurred by us in connection with the written notification and allegation of copyright infringement.

Général

These Terms are subject to occasional revision, and if we make any substantial changes, we may notify you by sending you an e-mail to the last e-mail address you provided to us and/or by prominently posting notice of the changes on our Site. You are responsible for providing us with your most current e-mail address. In the event that the last e-mail address that you have provided us is not valid our dispatch of the e-mail containing such notice will nonetheless constitute effective notice of the changes described in the notice. Any changes to these Terms will be effective upon the earliest of thirty (30) calendar days following our dispatch of an e-mail notice to you or thirty (30) calendar days following our posting of notice of the changes on our Site. These changes will be effective immediately for new users of our Site. Continued use of our Site following notice of such changes shall indicate your acknowledgement of such changes and agreement to be bound by the terms and conditions of such changes. Dispute Resolution. Veuillez lire attentivement cette convention d'arbitrage. Cela fait partie de votre contrat avec la société et affecte vos droits.. Il contient des procédures d’ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET DE RENONCIATION À UN RECOURS COLLECTIF..

Applicabilité de la convention d'arbitrage. Toutes les réclamations et litiges liés aux Conditions ou à l'utilisation de tout produit ou service fourni par la Société qui ne peuvent être résolus de manière informelle ou devant un tribunal des petites créances seront résolus par arbitrage exécutoire sur une base individuelle selon les termes de la présente convention d'arbitrage.. Sauf accord contraire, toutes les procédures d'arbitrage se dérouleront en anglais. Cette convention d'arbitrage s'applique à vous et à la société, et à toutes filiales, affiliés, agents, employés, prédécesseurs intéressés, successeurs, et assigne, as well as all authorized or unauthorized users or beneficiaries of services or goods provided under the Terms.

Notice Requirement and Informal Dispute Resolution. Before either party may seek arbitration, the party must first send to the other party a written Notice of Dispute describing the nature and basis of the claim or dispute, and the requested relief. A Notice to the Company should be sent to: États-Unis. After the Notice is received, you and the Company may attempt to resolve the claim or dispute informally. If you and the Company do not resolve the claim or dispute within thirty (30) days after the Notice is received, either party may begin an arbitration proceeding. The amount of any settlement offer made by any party may not be disclosed to the arbitrator until after the arbitrator has determined the amount of the award to which either party is entitled.

Arbitration Rules. Arbitration shall be initiated through the American Arbitration Association, an established alternative dispute resolution provider that offers arbitration as set forth in this section. If AAA is not available to arbitrate, the parties shall agree to select an alternative ADR Provider. The rules of the ADR Provider shall govern all aspects of the arbitration except to the extent such rules are in conflict with the Terms. The AAA Consumer Arbitration Rules governing the arbitration are available online at adr.org or by calling the AAA at 1-800-778-7879. L'arbitrage sera mené par un seul, arbitre neutre. Toute réclamation ou litige dont le montant total de l'indemnisation demandée est inférieur à dix mille dollars américains.. Dollars (NOUS $10,000.00) peut être résolu par un arbitrage exécutoire non fondé sur la comparution., au gré de la partie qui demande réparation. Pour les réclamations ou litiges pour lesquels le montant total de l'indemnisation demandée est de dix mille dollars américains.. Dollars (NOUS $10,000.00) ou plus, le droit à une audience sera déterminé par le règlement d'arbitrage. Toute audience se tiendra dans un endroit situé à l'intérieur 100 kilomètres de votre résidence, sauf si vous résidez en dehors des États-Unis, et sauf accord contraire des parties. Si vous résidez en dehors des États-Unis, l'arbitre donne aux parties un préavis raisonnable de la date, heure et lieu de toute audience orale. Tout jugement sur la sentence rendue par l'arbitre peut être inscrit devant tout tribunal compétent.. Si l'arbitre vous accorde une sentence supérieure à la dernière offre de règlement que la Société vous a faite avant le début de l'arbitrage, la Société vous paiera le plus élevé entre la récompense ou $2,500.00. Chaque partie supportera ses propres frais et débours découlant de l'arbitrage et paiera une part égale des honoraires et des coûts du fournisseur ADR..

Règles supplémentaires pour l'arbitrage sans comparution. Si l'arbitrage sans comparution est choisi, l'arbitrage se déroulera par téléphone, en ligne et/ou sur la base uniquement de soumissions écrites; la manière spécifique sera choisie par la partie qui lance l'arbitrage. The arbitration shall not involve any personal appearance by the parties or witnesses unless otherwise agreed by the parties.

Time Limits. If you or the Company pursues arbitration, the arbitration action must be initiated and/or demanded within the statute of limitations and within any deadline imposed under the AAA Rules for the pertinent claim.

Authority of Arbitrator. If arbitration is initiated, the arbitrator will decide the rights and liabilities of you and the Company, and the dispute will not be consolidated with any other matters or joined with any other cases or parties. The arbitrator shall have the authority to grant motions dispositive of all or part of any claim. The arbitrator shall have the authority to award monetary damages, et pour accorder tout recours ou réparation non monétaire disponible à un individu en vertu de la loi applicable., les règles de l'AAA, et les Conditions. L'arbitre doit délivrer une sentence écrite et un exposé de décision décrivant les constatations et conclusions essentielles sur lesquelles la sentence est fondée.. L'arbitre a le même pouvoir d'accorder des réparations sur une base individuelle qu'aurait un juge d'un tribunal.. La sentence de l'arbitre est définitive et lie vous et la Société..

Renonciation au procès devant jury. LES PARTIES RENONCENT PAR LA PRÉSENTE À LEURS DROITS CONSTITUTIONNELS ET STATUTAIRES DE S'AJOUTER AU TRIBUNAL ET D'AVOIR UN PROCÈS DEVANT UN JUGE OU UN JURY, choisissant plutôt que toutes les réclamations et litiges soient résolus par arbitrage en vertu de la présente convention d'arbitrage. Les procédures d'arbitrage sont généralement plus limitées, more efficient and less expensive than rules applicable in a court and are subject to very limited review by a court. In the event any litigation should arise between you and the Company in any state or federal court in a suit to vacate or enforce an arbitration award or otherwise, YOU AND THE COMPANY WAIVE ALL RIGHTS TO A JURY TRIAL, instead electing that the dispute be resolved by a judge.

Waiver of Class or Consolidated Actions. All claims and disputes within the scope of this arbitration agreement must be arbitrated or litigated on an individual basis and not on a class basis, and claims of more than one customer or user cannot be arbitrated or litigated jointly or consolidated with those of any other customer or user.

Confidentiality. All aspects of the arbitration proceeding shall be strictly confidential. The parties agree to maintain confidentiality unless otherwise required by law. This paragraph shall not prevent a party from submitting to a court of law any information necessary to enforce this Agreement, to enforce an arbitration award, or to seek injunctive or equitable relief.

Severability. If any part or parts of this Arbitration Agreement are found under the law to be invalid or unenforceable by a court of competent jurisdiction, then such specific part or parts shall be of no force and effect and shall be severed and the remainder of the Agreement shall continue in full force and effect.

Right to Waive. Any or all of the rights and limitations set forth in this Arbitration Agreement may be waived by the party against whom the claim is asserted. Such waiver shall not waive or affect any other portion of this Arbitration Agreement.

Survival of Agreement. This Arbitration Agreement will survive the termination of your relationship with Company.

Small Claims Court. Nonetheless the foregoing, either you or the Company may bring an individual action in small claims court.

Emergency Equitable Relief. Anyhow the foregoing, either party may seek emergency equitable relief before a state or federal court in order to maintain the status quo pending arbitration. A request for interim measures shall not be deemed a waiver of any other rights or obligations under this Arbitration Agreement.

Réclamations non soumises à l'arbitrage. Nonobstant ce qui précède, allégations de diffamation, violation de la loi sur la fraude et les abus informatiques, et contrefaçon ou détournement de l'autre partie’le brevet, droit d'auteur, les marques commerciales ou les secrets commerciaux ne seront pas soumis à la présente convention d’arbitrage.

Dans toutes les circonstances où la convention d'arbitrage ci-dessus permet aux parties de plaider devant les tribunaux, les parties conviennent par la présente de se soumettre à la juridiction personnelle des tribunaux situés dans notre comté., Californie, à de telles fins.

Le Site peut être soumis aux États-Unis. lois sur le contrôle des exportations et peut être soumis aux réglementations d’exportation ou d’importation dans d’autres pays. Vous vous engagez à ne pas exporter, réexportation, ou transfert, directement ou indirectement, n'importe quel États-Unis. données techniques acquises auprès de la Société, ou tout produit utilisant ces données, en violation des lois ou réglementations américaines en matière d'exportation.

La société est située à l'adresse dans la section 10.8. Si vous résidez en Californie, vous pouvez signaler une plainte à l'unité d'assistance aux plaintes de la Division des produits de consommation du Département de la consommation de Californie en les contactant par écrit à 400 Rue R, Sacramento, Californie 95814, ou par téléphone au (800) 952-5210.

Communications électroniques. Les communications entre vous et la Société utilisent des moyens électroniques, si vous utilisez le Site ou si vous nous envoyez des e-mails, ou si la Société publie des avis sur le Site ou communique avec vous par e-mail. À des fins contractuelles, toi (un) consentement à recevoir des communications de la Société sous forme électronique; et (b) acceptez que tous les termes et conditions, accords, avis, divulgations, et les autres communications que la Société vous fournit par voie électronique satisfont à toute obligation légale que ces communications satisferaient si elles étaient sous forme écrite.

Conditions entières. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation du Site.. Notre incapacité à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.. Les titres des sections des présentes Conditions sont uniquement destinés à des fins de commodité et n'ont aucun effet juridique ou contractuel.. Le mot « y compris » moyens « y compris sans limitation ». Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, the other provisions of these Terms will be unimpaired and the invalid or unenforceable provision will be deemed modified so that it is valid and enforceable to the maximum extent permitted by law. Your relationship to Company is that of an independent contractor, and neither party is an agent or partner of the other. These Terms, and your rights and obligations herein, may not be assigned, subcontracted, delegated, or otherwise transferred by you without Company’s prior written consent, and any attempted assignment, subcontract, delegation, or transfer in violation of the foregoing will be null and void. Company may freely assign these Terms. The terms and conditions set forth in these Terms shall be binding upon assignees.

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